{"id":135882,"date":"2026-10-07T23:01:55","date_gmt":"2026-10-07T21:01:55","guid":{"rendered":"https:\/\/de.ambaguinee.org\/?p=135882"},"modified":"2026-10-07T23:01:55","modified_gmt":"2026-10-07T21:01:55","slug":"protocole-de-maputo-conakry-veut-accelerer-le-passage-de-la-ratification-a-laction-en-afrique-francophone","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/de.ambaguinee.org\/?p=135882","title":{"rendered":"Protocole de Maputo : Conakry veut acc\u00e9l\u00e9rer le passage de la ratification \u00e0 l\u2019action en Afrique francophone"},"content":{"rendered":"
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La Guin\u00e9e accueille, ce mercredi 7 octobre \u00e0 Conakry, une table ronde de haut niveau sur le Protocole de Maputo. Plac\u00e9e sous le th\u00e8me \u00ab\u00a0La ratification, la domestication et la mise en \u0153uvre du Protocole de Maputo dans les pays d\u2019Afrique francophone\u00a0\u00bb, cette rencontre qui r\u00e9unit des d\u00e9l\u00e9gations de 14 pays d\u2019Afrique francophone entend faire le point sur les avanc\u00e9es, identifier les obstacles persistants et surtout d\u00e9gager des pistes d\u2019action concr\u00e8tes en faveur des droits des femmes et des filles.<\/span><\/p>\n

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\nL\u2019objectif de cette table ronde est de passer davantage des textes aux r\u00e9alit\u00e9s quotidiennes.<\/span>
Cette rencontre presid\u00e9e par Morissanda Kouyat\u00e9 r\u00e9unit des repr\u00e9sentants de 14 pays d\u2019Afrique francophone, ainsi que des responsables gouvernementaux, des institutions africaines, des organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile, des partenaires techniques et financiers et des experts.<\/span>
Adopt\u00e9 \u00e0 Maputo le 11 juillet 2003, le Protocole \u00e0 la Charte africaine des droits de l\u2019homme et des peuples relatif aux droits des femmes en Afrique constitue l\u2019un des principaux instruments juridiques africains consacr\u00e9s \u00e0 la protection et \u00e0 la promotion des droits des femmes. Mais plus de deux d\u00e9cennies apr\u00e8s son adoption, les participants \u00e0 la rencontre de Conakry estiment que l\u2019enjeu n\u2019est plus seulement de faire progresser le nombre de ratifications. Il s\u2019agit surtout de garantir son application effective dans les diff\u00e9rents pays.<\/span><\/p>\n

De la ratification \u00e0 l\u2019effectivit\u00e9 des droits<\/span><\/b><\/p>\n

\u00c0 l\u2019ouverture des travaux, la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre ODAS, Kadidiatou Sow, a insist\u00e9 sur la n\u00e9cessit\u00e9 de franchir une nouvelle \u00e9tape.<\/span><\/p>\n

Selon elle, le Protocole couvre un champ particuli\u00e8rement large, allant de la dignit\u00e9 et de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des femmes \u00e0 l\u2019\u00e9limination des discriminations et des violences, en passant par l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la justice, la participation \u00e0 la vie politique et sociale, les droits \u00e9conomiques et sociaux, la protection des femmes en situation de conflit et les droits en mati\u00e8re de sant\u00e9 sexuelle et reproductive.<\/span><\/p>\n

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\u00ab Vingt trois ans apr\u00e8s son adoption, l\u2019enjeu est d\u00e9sormais de franchir une nouvelle \u00e9tape\u00a0: porter une attention accrue aux conditions de son effectivit\u00e9, sa ratification lorsqu\u2019elle demeure \u00e0 accomplir, sa domestication lorsqu\u2019elle est encore inachev\u00e9e, et surtout sa traduction concr\u00e8te dans les l\u00e9gislations, les politiques publiques et les m\u00e9canismes nationaux\u00a0\u00bb, a-t-elle soulign\u00e9. <\/span>
Une pr\u00e9occupation \u00e9galement port\u00e9e par Ramatoulaye Njie Sallah, Rapporteuse sp\u00e9ciale de la Commission africaine des droits de l\u2019homme et des peuples sur les droits des femmes en Afrique.<\/span>
Pour elle, le principal d\u00e9fi consiste \u00e0 \u00e9viter que le Protocole ne demeure un simple instrument juridique sans impact concret sur la vie des femmes.<\/span><\/p>\n

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\u00ab Il ne suffit pas d\u2019adopter ou de ratifier un instrument. Cet instrument doit \u00eatre domestiqu\u00e9 et appliqu\u00e9 au niveau national \u00bb, a-t-elle insist\u00e9, appelant les \u00c9tats \u00e0 faire en sorte que le Protocole ne reste pas un \u00ab tigre de papier \u00bb, mais qu\u2019il refl\u00e8te r\u00e9ellement la situation v\u00e9cue par les femmes et les filles africaines.<\/span>
La Rapporteuse sp\u00e9ciale rappelle que les droits consacr\u00e9s par le Protocole ne constituent pas de simples aspirations. Ils repr\u00e9sentent, selon elle, des obligations juridiquement contraignantes pour les \u00c9tats parties.<\/span><\/p>\n

La domestication, un enjeu central<\/span><\/b><\/p>\n

Pour les participants, la ratification ne constitue donc qu\u2019une premi\u00e8re \u00e9tape. Le v\u00e9ritable d\u00e9fi r\u00e9side dans la domestication, c\u2019est-\u00e0-dire la traduction des engagements r\u00e9gionaux dans les l\u00e9gislations, les politiques publiques et les dispositifs institutionnels nationaux.<\/span><\/p>\n

Ramatoulaye Njie Sallah invite ainsi les \u00c9tats \u00e0 r\u00e9examiner leur arsenal juridique afin de v\u00e9rifier sa conformit\u00e9 avec les dispositions du Protocole.<\/span>
Les questions sont nombreuses : les lois nationales sont-elles conformes aux engagements pris ? Les dispositions discriminatoires ont-elles \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9es ou r\u00e9vis\u00e9es ? Les r\u00e9glementations n\u00e9cessaires ont-elles \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ? Les institutions disposent-elles des mandats et des ressources n\u00e9cessaires ? Les budgets nationaux permettent-ils effectivement de mettre en \u0153uvre les engagements pris ?<\/span>
La question de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la justice occupe \u00e9galement une place importante dans cette r\u00e9flexion. Pour la responsable de la Commission africaine, une l\u00e9gislation, aussi ambitieuse soit-elle, reste insuffisante si les femmes et les filles ne disposent pas de moyens r\u00e9els pour faire valoir leurs droits et obtenir r\u00e9paration lorsqu\u2019ils sont viol\u00e9s.<\/span>
\u00ab Vous pouvez avoir une loi magnifique au niveau r\u00e9gional ou national, mais si les femmes et les filles ne peuvent pas faire valoir leurs droits, le probl\u00e8me reste entier \u00bb, a-t-elle fait remarquer.<\/span>
Elle plaide ainsi pour une approche int\u00e9gr\u00e9e impliquant plusieurs d\u00e9partements et institutions. La mise en \u0153uvre du Protocole ne devrait pas, selon elle, relever du seul Minist\u00e8re charg\u00e9 des questions f\u00e9minines, mais \u00e9galement de la Sant\u00e9, de la Justice, des Affaires \u00e9trang\u00e8res et d\u2019autres secteurs concern\u00e9s.<\/span><\/p>\n

La question des moyens et du suivi<\/span><\/b><\/p>\n

Au-del\u00e0 des r\u00e9formes juridiques, <\/span>la Rapporteure sp\u00e9ciale a notamment rappel\u00e9 l\u2019importance de l\u2019article 26 du Protocole, qui pr\u00e9voit que les \u00c9tats parties assurent sa mise en \u0153uvre au niveau national et rendent compte des mesures l\u00e9gislatives et autres prises \u00e0 cet effet \u00e0 travers leurs rapports p\u00e9riodiques \u00e0 la Commission africaine.<\/span><\/p>\n

Sur ce point, elle a appel\u00e9 les \u00c9tats \u00e0 davantage de r\u00e9gularit\u00e9 dans la transmission de ces rapports.<\/span>
Selon elle, ces documents ne doivent pas \u00eatre per\u00e7us comme une simple formalit\u00e9 administrative. Ils constituent \u00e9galement un outil permettant aux \u00c9tats de faire le bilan de leurs avanc\u00e9es, d\u2019identifier leurs lacunes et de partager leurs exp\u00e9riences avec les autres pays du continent.<\/span>
\u00ab Nous devons donc envisager la ratification, la domestication, l\u2019application et la soumission de rapports comme des \u00e9tapes indissociables d\u2019une m\u00eame obligation \u00bb, a-t-elle d\u00e9clar\u00e9.<\/span>
La Commission africaine entend, de son c\u00f4t\u00e9, poursuivre son accompagnement \u00e0 travers ses missions de promotion, ses r\u00e9solutions, ses observations g\u00e9n\u00e9rales, ses directives et son travail normatif.<\/span><\/p>\n

La Guin\u00e9e met en avant ses r\u00e9formes<\/span><\/b><\/p>\n

Pays h\u00f4te de la rencontre, la Guin\u00e9e entend \u00e9galement mettre en avant son exp\u00e9rience.<\/span><\/p>\n

La Ministre de la Femme, de la Famille et des Solidarit\u00e9s, Aminata Kaba, a rappel\u00e9 que la Guin\u00e9e a sign\u00e9 le Protocole de Maputo le 16 d\u00e9cembre 2003 avant de le ratifier le 12 avril 2012.<\/span><\/p>\n

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Selon elle, depuis cette ratification\u00a0<\/span>\u00ab L<\/span>e pays a enregistr\u00e9 plusieurs avanc\u00e9es dans la promotion des droits des femmes, notamment \u00e0 travers des r\u00e9formes du Code p\u00e9nal, du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et du Code civil, ainsi que l\u2019adoption de textes relatifs \u00e0 la parit\u00e9, \u00e0 la sant\u00e9 sexuelle et reproductive, \u00e0 la protection de l\u2019enfance et \u00e0 l\u2019\u00e9galit\u00e9 de genre <\/span>\u00bb.<\/span>
Mais la Ministre reconna\u00eet que plusieurs d\u00e9fis persistent.<\/span>
Les in\u00e9galit\u00e9s structurelles, les pesanteurs socioculturelles, l\u2019acc\u00e8s encore limit\u00e9 des femmes aux opportunit\u00e9s \u00e9conomiques et la persistance des violences bas\u00e9es sur le genre continuent, selon elle, de freiner la pleine r\u00e9alisation des droits consacr\u00e9s par le Protocole.<\/span>
La rencontre de Conakry doit justement permettre d\u2019examiner ces difficult\u00e9s et de rechercher des r\u00e9ponses adapt\u00e9es.<\/span>
Les discussions portent notamment sur l\u2019\u00e9limination des mutilations g\u00e9nitales f\u00e9minines, la sant\u00e9 sexuelle et reproductive, la participation des femmes aux processus de prise de d\u00e9cision, l\u2019autonomisation \u00e9conomique, la protection sociale et la domestication des engagements r\u00e9gionaux dans les l\u00e9gislations nationales.<\/span><\/p>\n

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Morissanda Kouyat\u00e9 : \u00ab Les principes du droit ne valent que par les changements r\u00e9els \u00bb<\/span><\/b><\/p>\n

Repr\u00e9sentant le Premier Ministre Amadou Oury Bah \u00e0 cette rencontre, le Ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res, de l\u2019Int\u00e9gration africaine et des Guin\u00e9ens \u00e9tablis \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, Morissanda Kouyat\u00e9, a replac\u00e9 le Protocole dans l\u2019histoire de la construction du syst\u00e8me africain des droits humains.<\/span><\/p>\n

Il a notamment rappel\u00e9 que son \u00e9laboration est n\u00e9e d\u2019une prise de conscience : la d\u00e9fense des droits humains ne pouvait \u00eatre compl\u00e8te sans une prise en compte sp\u00e9cifique des droits des femmes.<\/span>
Le Ministre a \u00e9galement \u00e9voqu\u00e9 plusieurs r\u00e9alit\u00e9s auxquelles les filles et les femmes continuent d\u2019\u00eatre confront\u00e9es sur le continent: pr\u00e9f\u00e9rence pour les gar\u00e7ons, in\u00e9galit\u00e9s dans l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9ducation, mariages pr\u00e9coces, grossesses pr\u00e9coces et \u00e0 haut risque ou encore mutilations g\u00e9nitales f\u00e9minines.<\/span>
Pour Morissanda Kouyat\u00e9, le Protocole de Maputo doit pr\u00e9cis\u00e9ment permettre de r\u00e9pondre \u00e0 ces r\u00e9alit\u00e9s.<\/span>
Mais il met surtout en garde contre une approche limit\u00e9e \u00e0 la d\u00e9nonciation.<\/span><\/p>\n

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\u00ab Tout ce que je viens de dire rel\u00e8ve de la simple d\u00e9nonciation et du constat. Cela ne suffit pas \u00bb, a-t-il d\u00e9clar\u00e9, estimant que le v\u00e9ritable enjeu r\u00e9side dans l\u2019appropriation quotidienne des principes consacr\u00e9s par le Protocole.<\/span>
Pour lui, cette appropriation doit concerner l\u2019ensemble de la soci\u00e9t\u00e9 et ne peut \u00eatre limit\u00e9e aux responsables politiques, aux juristes ou aux sp\u00e9cialistes des droits des femmes.<\/span>
\u00ab La v\u00e9ritable appropriation locale du protocole r\u00e9side dans l\u2019action quotidienne \u00bb, a-t-il affirm\u00e9, appelant \u00e0 int\u00e9grer le respect des droits des femmes dans les comportements de tous les jours, qu\u2019il s\u2019agisse du monde du travail, de la sant\u00e9, de l\u2019\u00e9ducation ou de la recherche.<\/span>
Une mani\u00e8re, selon lui, de faire en sorte que le Protocole cesse d\u2019\u00eatre uniquement un texte juridique pour devenir un v\u00e9ritable r\u00e9f\u00e9rentiel dans les pratiques sociales.<\/span><\/p>\n

Des exp\u00e9riences nationales \u00e0 partager<\/span><\/b><\/p>\n

La rencontre de Conakry se veut \u00e9galement un espace d\u2019\u00e9change d\u2019exp\u00e9riences entre les diff\u00e9rents pays participants.<\/span><\/p>\n

Le Centre ODAS a pr\u00e9sent\u00e9 plusieurs initiatives engag\u00e9es dans diff\u00e9rents \u00c9tats. Selon Kadidiatou Sow, en Guin\u00e9e, l\u2019organisation travaille depuis 2024 avec les d\u00e9partements minist\u00e9riels concern\u00e9s sur la promotion et la protection des droits des femmes.<\/span>
Au Tchad, elle a contribu\u00e9 \u00e0 la mise en place d\u2019un comit\u00e9 interminist\u00e9riel consacr\u00e9 \u00e0 la ratification du Protocole. En R\u00e9publique centrafricaine, plusieurs m\u00e9canismes ont \u00e9t\u00e9 soutenus autour des dynamiques nationales li\u00e9es au texte.<\/span>
\u00c0 Madagascar, un groupe de travail poursuit la collaboration avec les acteurs institutionnels dans le cadre du processus de ratification. Au Cameroun, le Centre accompagne les r\u00e9flexions sur la domestication du Protocole. En C\u00f4te d\u2019Ivoire et au B\u00e9nin, plus de 600 000 dollars ont \u00e9t\u00e9 mobilis\u00e9s pour soutenir les efforts de plaidoyer et les dynamiques nationales en faveur du Protocole.<\/span>
Pour Kadidiatou Sow, ces exp\u00e9riences ne doivent cependant pas \u00eatre reproduites de mani\u00e8re uniforme. Chaque pays dispose de son propre ordre constitutionnel, de son cadre juridique, de ses institutions et de ses priorit\u00e9s.<\/span>
L\u2019enjeu est donc de favoriser la convergence autour d\u2019un cadre continental commun tout en tenant compte des r\u00e9alit\u00e9s propres \u00e0 chaque \u00c9tat.<\/span><\/p>\n

Vers une \u00ab D\u00e9claration de Conakry \u00bb<\/span><\/b><\/p>\n

Au terme des travaux, les participants devraient formuler des recommandations qui serviront de base \u00e0 une \u00ab D\u00e9claration de Conakry \u00bb.<\/span><\/p>\n

Ce document constitue l\u2019un des principaux r\u00e9sultats attendus de la rencontre. Selon le Centre ODAS, il devrait \u00eatre port\u00e9 \u00e0 l\u2019attention des plus hautes autorit\u00e9s et contribuer \u00e0 nourrir le dialogue national et r\u00e9gional sur la mise en \u0153uvre du Protocole de Maputo.<\/span>
Pour la Ministre Aminata Kaba, cette d\u00e9claration devra traduire une ambition collective et aller au-del\u00e0 de l\u2019engagement juridique pour contribuer \u00e0 faire du Protocole une r\u00e9alit\u00e9 concr\u00e8te pour les femmes et les filles.<\/span>
\u00c0 Conakry, le message port\u00e9 par les diff\u00e9rents intervenants est donc clair : apr\u00e8s plus de deux d\u00e9cennies d\u2019existence, le Protocole de Maputo doit d\u00e9sormais \u00eatre davantage mesur\u00e9 \u00e0 l\u2019aune de ses effets sur le terrain.<\/span><\/p>\n

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Sadjo Bah<\/b><\/b><\/p>\n

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