{"id":64497,"date":"2024-04-04T23:23:57","date_gmt":"2024-04-04T21:23:57","guid":{"rendered":"https:\/\/de.ambaguinee.org\/?p=64497"},"modified":"2024-04-04T23:23:57","modified_gmt":"2024-04-04T21:23:57","slug":"et-si-la-gouvernance-territoriale-etait-une-affaire-detat-par-amadou-bah","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/de.ambaguinee.org\/?p=64497","title":{"rendered":"Et si la Gouvernance territoriale \u00e9tait une affaire d\u2019\u00e9tat ? (Par Amadou BAH)"},"content":{"rendered":"
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\"\"<\/div>\n

1 \u2013 Ce n\u2019est pas un paradoxe :\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

Car les politiques locales ou territoriales recouvrent l\u2019ensemble des politiques\u00a0publiques produites par les autorit\u00e9s plac\u00e9es sous l\u2019\u00c9tat : r\u00e9gions, villes, d\u00e9partements qui, comme lui g\u00e8rent une partie \u00ab du bien commun \u00bb \u00e0 tous.<\/p>\n

Les reformes de d\u00e9centralisation donnent lieu \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une s\u00e9rie de\u00a0ressources juridiques, budg\u00e9taires et politiques permettant de mettre en \u0153uvre des\u00a0politiques publiques au plus pr\u00e8s de la population. Un \u00c9tat doit \u00eatre attentif au\u00a0principe de subsidiarit\u00e9 : ce qu\u2019on peut mieux faire localement, il faut le laisser\u00a0aux autorit\u00e9s locales, nul besoin d\u2019un \u00c9tat lointain, et cela, m\u00eame si les autorit\u00e9s\u00a0locales n\u2019ont pas la m\u00eame orientation politique que l\u2019\u00c9tat central. L\u2019essentiel est\u00a0que cette d\u00e9centralisation se fasse selon des r\u00e8gles juridiques et financi\u00e8res claires, \u00e9crites et accept\u00e9es.<\/p>\n

Avec le d\u00e9veloppement de l\u2019action publique, on voit progresser les notions de\u00a0partenariat public priv\u00e9 ou de projet de d\u00e9veloppement.<\/p>\n

2 \u2013 Mais il faut penser global et agir local :\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

Certes, \u00ab au-dessus de ces acteurs \u00bb, la globalisation \u00e9conomique implique plus\u00a0de mobilit\u00e9 des capitaux, les d\u00e9cisions de financement peuvent \u00eatre \u00e9loign\u00e9es, la\u00a0ressource locale peut ne pas \u00eatre suffisante. De fait pour les entrepreneurs locaux\u00a0(\u00e9lus, directeurs d\u2019\u00e9tablissement public, chef d\u2019entreprise) il faut comprendre et\u00a0surmonter de grandes contraintes. \u00ab Think global, act local \u00bb en anglais disait\u00a0l\u2019urbaniste et activiste social \u00e9cossais Patrick Geddes. Oui, la Gouvernance\u00a0territoriale est une affaire d\u2019\u00e9tat !<\/p>\n

Les industries r\u00e9gionales doivent d\u00e9velopper une culture d\u2019apprentissage et\u00a0d\u2019innovation soutenue par les institutions locales ou les associations\u00a0professionnelles comme par les gouvernements. Chacun selon ses moyens.<\/p>\n

Les politiques locales doivent donc \u00eatre au c\u0153ur des r\u00e9flexions sur les nouveaux\u00a0modes de gouvernances territoriales : l\u2019ensemble des situations de coop\u00e9ration\u00a0non ordonn\u00e9es par la hi\u00e9rarchie et qui correspondent \u00e0 la gestion ou \u00e0 la\u00a0repr\u00e9sentation de territoires dans leur environnement \u00e9conomique ou\u00a0institutionnel.<\/p>\n

Les acteurs locaux doivent, toujours plus, tenir compte des int\u00e9r\u00eats et des\u00a0strat\u00e9gies des autres acteurs : savoir n\u00e9gocier, d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats des\u00a0populations, faire converger le projet local avec son environnement global.<\/p>\n

3- La crise de gouvernance actuelle des pays d\u2019Afrique de l\u2019Ouest :\u00a0<\/strong><\/p>\n

Affaiblissement du guidage centralis\u00e9 de l\u2019\u00c9tat, \u00e9puisement des formes\u00a0traditionnelles d\u2019action publique, d\u00e9mocratie d\u2019op\u00e9rette ici, militaires exasp\u00e9r\u00e9s\u00a0l\u00e0, etc. Oblige \u00e0 promouvoir un autre d\u00e9veloppement institutionnel par des\u00a0m\u00e9canismes horizontaux de n\u00e9gociation et de gestion de l\u2019action publique entre\u00a0des groupes d\u2019acteurs. Cette crise profonde ne pourra pas se r\u00e9soudre par le seul\u00a0ajustement des m\u00e9canismes verticaux du gouvernement (d\u00e9concentration, d\u00e9centralisation).<\/p>\n

D\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat port\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9mergence de nouveaux acteurs politiques infra nationaux\u00a0(villes, et r\u00e9gions) et aux nouvelles modalit\u00e9s de production des politiques locales\u00a0fond\u00e9es sur des projets et non sur des \u00ab int\u00e9r\u00eats \u00bb.<\/p>\n

Le d\u00e9veloppement des politiques locales am\u00e8ne \u00e0 s\u2019interroger sur la\u00a0diff\u00e9renciation et la standardisation des instruments des politiques publiques.<\/p>\n

4 \u2013 Priorit\u00e9 \u00e0 la Gouvernance locale ?\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

Les politiques locales se diff\u00e9rencient dans la mesure o\u00f9 elles s\u2019adaptent finement\u00a0\u00e0 des contextes territoriaux vari\u00e9s et parce qu\u2019elles sont port\u00e9es par des coalitions\u00a0d\u2019acteurs qui n\u2019ont pas toujours les m\u00eames relations d\u2019interd\u00e9pendances avec les\u00a0repr\u00e9sentants d\u2019autres autorit\u00e9s publiques (\u00e9tat, administration).<\/p>\n

Que ce soit en mati\u00e8re d\u2019acc\u00e8s au logement d\u00e9cent, de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, de\u00a0tranquillit\u00e9 publique, de politique de la ville, d\u2019accompagnement ou de transfert\u00a0sociaux, experts internationaux et groupes de pression imposent bien trop leurs\u00a0visions du monde et les instruments de r\u00e9gulation qui les accompagnent n\u2019ont pas\u00a0les vertus qu\u2019on dit. Alors que dans ces sujets de pr\u00e9occupations, les autorit\u00e9s\u00a0locales ont des solutions \u00e0 faire valoir.<\/p>\n

Pendant un demi-si\u00e8cle, le local n\u2019a \u00e9t\u00e9 qu\u2019un espace de mise en \u0153uvre des\u00a0mesures d\u00e9velopp\u00e9es par des administrations \u00e9tatiques cloisonn\u00e9es ou sous\u00a0influence de puissants groupes \u00e9trangers.<\/p>\n

Dans de nombreux pays occidentaux, l\u2019analyse du syst\u00e8me politico-administratif\u00a0local a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 des modes de fonctionnement fort \u00e9loign\u00e9s de l\u2019id\u00e9al type\u00a0bureaucratique.<\/p>\n

Il a permis d\u2019\u00e9viter le cloisonnement des fili\u00e8res et la hi\u00e9rarchisation des acteurs\u00a0qui s\u2019accompagnaient d\u2019incessantes tractations et d\u2019arrangements entre la\u00a0bureaucratie et les notables.<\/p>\n

Quand les institutions locales sont mieux contr\u00f4l\u00e9es par une population \u00ab en\u00a0proximit\u00e9 \u00bb, on parle alors de \u00ab gouvernance \u00bb, notion forg\u00e9e dans les ann\u00e9es 90.<\/p>\n

On change d\u2019axe : de la coordination verticale \u00e0 la coop\u00e9ration horizontale, au\u00a0risque parfois d\u2019occulter le maintien d\u2019une centralit\u00e9 \u00e9tatique et le r\u00f4le sp\u00e9cifique\u00a0qu\u2019a continu\u00e9 de jouer l\u2019\u00c9tat dans la production des politiques territoriales apr\u00e8s\u00a0la d\u00e9centralisation.<\/p>\n

Les r\u00e9formes portant sur les collectivit\u00e9s territoriales, leurs organisations et\u00a0l\u2019instrumentalisation \u00e9tatique (r\u00e9vision g\u00e9n\u00e9rale des politiques publiques, lois\u00a0organiques, relatives aux lois de finances) ont r\u00e9\u00e9quilibr\u00e9 la relation de pouvoir\u00a0entre \u00c9tat et Territoires.<\/p>\n

Certes, la marginalisation des services d\u00e9concentr\u00e9s de l\u2019\u00c9tat s\u2019est accompagn\u00e9e\u00a0d\u2019un renouvellement des modalit\u00e9s de l\u2019intervention infra-nationale et d\u2019un\u00a0renforcement de son r\u00f4le dans les fonctions de pilotage, incluant les politiques\u00a0locales mises en quelque sorte \u00ab sous contraintes \u00bb.<\/p>\n

On ne peut pas faire l\u2019impasse sur les ressources d\u2019autorit\u00e9 et de l\u00e9gitimit\u00e9\u00a0conserv\u00e9es par l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

De fait, d\u00e9centralisation en faveur de pouvoirs locaux \u00e9lus et d\u00e9concentration\u00a0interne \u00e0 l\u2019appareil d\u2019\u00c9tat doivent marcher ensemble, c\u2019est souvent le cas. Mais\u00a0pas facilement : cela n\u2019est pas exempt de contr\u00f4le ou de m\u00e9fiance. Parfois, cela a\u00a0aussi favoris\u00e9 le partenariat, une forme de contrat d\u2019actions, m\u00eame si l\u2019on ne\u00a0s\u2019entend que sur un nombre limit\u00e9 d\u2019objectifs.<\/p>\n

L\u2019\u00c9tat doit se maintenir dans un syst\u00e8me local dont les cartes ont \u00e9t\u00e9 rebattues au\u00a0profit des collectivit\u00e9s, et notamment des villes (le sens et le contenu des villes, les proc\u00e9dures \u00e0 l\u2019\u00c9tat). Il est le seul d\u00e9tenteur des comp\u00e9tences r\u00e9galiennes qui font\u00a0consensus dans une nation moderne.<\/p>\n

Vingt ans apr\u00e8s les premi\u00e8res lois de d\u00e9centralisation en France, une nouvelle mue\u00a0sont apparus, sous l\u2019effet d\u2019une vague de r\u00e9formes institutionnelles d\u2019inspiration\u00a0n\u00e9o-manag\u00e9riale : des lois organiques relatives aux lois des finances r\u00e9duisent les\u00a0marges de man\u0153uvre des services d\u00e9concentr\u00e9s, comme des autorit\u00e9s\u00a0d\u00e9centralis\u00e9es. Cela r\u00e9duit la capacit\u00e9 de chacun \u00e0 agir pour le bien commun. Ce\u00a0dernier ne peut pas \u00eatre un objet de management. Soyons donc prudents sur la\u00a0recherche d\u2019une modernit\u00e9 du type \u00ab rationalisation des choix budg\u00e9taires \u00bb, cela\u00a0a provoqu\u00e9 de s\u00e9rieux d\u00e9g\u00e2ts en France dans la gestion des h\u00f4pitaux ou des\u00a0autoroutes. Restons toujours au plus pr\u00e8s du peuple, de ses secousses, de ses\u00a0aspirations, de ses id\u00e9es.<\/p>\n

Pour autant, il faut reconna\u00eetre que les principes de r\u00e9gulation concurrentielle de\u00a0l\u2019action publique, assembl\u00e9s dans les instruments de new public management, ont\u00a0favoris\u00e9 une recomposition de l\u2019\u00c9tat qui lui a permis de retrouver des capacit\u00e9s\u00a0de pilotage \u00e0 distance et de coordination d\u2019acteurs autonomes. Donc le d\u00e9bat\u00a0demeure entre modernisation \u2013 d\u00e9centralisation \u2013 service public \u2013 rationalisation\u00a0financi\u00e8re. Rester mesur\u00e9 et attentif avant tout aux cons\u00e9quences pour la\u00a0population serait peut-\u00eatre un chemin de compromis.<\/p>\n

5 \u2013 Les villes : un r\u00e9seau devenant structurant ?\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

R\u00e9ussir \u00e0 g\u00e9rer une ville, c\u2019est sans doute s\u2019appuyer sur un instrument de type\u00a0diagnostic-projet, au travers duquel les \u00e9lus locaux cherchent \u00e0 s\u2019organiser et \u00e0\u00a0organiser le dialogue localement : mobiliser, coop\u00e9rer, financer avec tous les\u00a0acteurs r\u00e9unis autour d\u2019une m\u00eame lecture des enjeux (diagnostic partag\u00e9) d\u2019une\u00a0strat\u00e9gie collective (projet territorial), mais avec un cadre proc\u00e9dural solide et\u00a0efficace : dialoguer, oui, mais d\u00e9cider, puis agir ensemble. Peut-\u00eatre cr\u00e9er des\u00a0agences locales dot\u00e9es d\u2019un budget et d\u00e9di\u00e9es \u00e0 l\u2019action : r\u00e9novation urbaine, \u00e9quipements publics, am\u00e9nagement de l\u2019espace urbain, budget participatif, syndicats de transport, gestion de l\u2019eau, etc.<\/p>\n

Ces instruments de gestion des mairies et des villes seront plus efficaces que les\u00a0dotations de l\u2019\u00c9tat aux collectivit\u00e9s locales. Ils permettront aussi de mieux\u00a0comparer les villes entre elles. L\u2019heure est encore \u00e0 la concentration urbaine, il\u00a0faut donc que cet \u00e9chelon de la ville dispose des voies et moyens de g\u00e9rer les\u00a0questions \u00e9conomiques et sociales d\u2019une population sans cesse en croissance.<\/p>\n

L\u2019\u00c9tat de son c\u00f4t\u00e9 d\u00e9ploie des indicateurs de performances. Villes et autorit\u00e9s\u00a0locales y seront attentives aussi pour elles-m\u00eames.<\/p>\n

6 \u2013 Pour conclure :\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n

Oui, les r\u00e9formes de d\u00e9centralisation sont les premiers facteurs de changement pour des politiques publiques r\u00e9nov\u00e9es. Oui, ces r\u00e9formes donnent lieu \u00e0 l\u2019attribution des ressources juridiques, budg\u00e9taires permettant ainsi de d\u00e9passer \u00ab l\u2019usure de l\u2019\u00e9chelon national \u00bb et d\u2019agir au plus pr\u00e8s des besoins de la population. Mais oui, aussi, il faut que cela fasse l\u2019objet de contr\u00f4les et d\u2019\u00e9valuations ind\u00e9pendants et publics.<\/p>\n

En Guin\u00e9e comme au Gabon, o\u00f9 la d\u00e9mocratie a \u00e9t\u00e9 confisqu\u00e9e, o\u00f9 la confiance du peuple en ses dirigeants s\u2019est dilu\u00e9e, il n\u2019a jamais exist\u00e9 de v\u00e9ritables investissements dans les collectivit\u00e9s territoriales. Sans omettre l\u2019imp\u00e9rieuse n\u00e9cessit\u00e9 de revoir la gouvernance nationale et nos rapports avec les acteurs du monde, mettons sur l\u2019\u00e9tabli la question de la gouvernance locale. Pensons global (ou national), oui, mais agissons local aussi.<\/p>\n

La d\u00e9centralisation fiscale, est-elle un imp\u00e9ratif pour une bonne gestion des collectivit\u00e9s locales ? Quelle est la marge de man\u0153uvre des \u00e9lus locaux dans la gouvernance locale au Sahel ?<\/p>\n

Bibliographie : <\/strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n

ARNAUD (Lionel), LE BART (Christian) et PASQUIER (Romain) (dir.), \u00a0Id\u00e9ologies et action publique territoriale. La politique change-t-elle encore les \u00a0politiques ?, Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. \u00ab Res publica\u00bb, \u00a02006.<\/p>\n

CROUCH (Colin), LE GAL\u00c8S (Patrick), TRIGILIA (Carlo) et VoELZKOW \u00a0(Helmut) (eds), Local Production Systems in Europe. Rise or Demise?, Oxford, \u00a0Oxford University Press, 2003.<\/p>\n

FAURE (Alain) et DOUILLET (Anne-C\u00e9cile) (dir.), L\u2019Action publique et la \u00a0question territoriale, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2005.<\/p>\n

KEATING (Michael), \u00ab Thirty Years of Territorial Politics \u00bb, West European Politics, 31 (1-2), janvier 2008, p. 60-80.<\/p>\n

LE GAL\u00c8S (Patrick), Le Retour des villes europ\u00e9ennes. Soci\u00e9t\u00e9s urbaines, mondialisation, gouvernement et gouvernance, Paris, Presses de Sciences Po, 2003.<\/p>\n

PASQUIER (Romain), \u00ab \u00ab\u00a0Cognitive Europeanization\u00a0\u00bb and the Territorial Effects \u00a0of Multilevel Policy Transfer : Local Development in French and Spanish \u00a0Regions\u00bb, Regional and Federal Studies, 15 (3), septembre 2005, p. 295-310. PASQUIER (Romain), La Capacit\u00e9 politique des r\u00e9gions. Une comparaison France\/Espagne, pr\u00e9face d\u2019Yves M\u00e9ny, Rennes, Presses universitaires de Rennes, \u00a0coll. \u00ab Res publica\u00bb, 2004. PINSON (Gilles), Gouverner la ville par projet. \u00a0Urbanisme et gouver-nance des villes europ\u00e9ennes, Paris, Presses de Sciences Po, \u00a02009.<\/p>\n

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